Sommaire
- Prochaine Conférence "Social"
- Programme prévisionnel des Web Conférences "Social"
Actualité « SOCIAL » de la Branche
- Les négociations dans la Branche | CPPNI du 27 mars 2024
- Les accords signés récemment dans la Branche
- Accords relatifs à la prévoyance (lourde et à la complémentaire santé)
- Organismes recommandés par la Branche en matière de Complémentaire Santé - Coordonnées des contacts
- Les dernières études menées dans la Branche
Actualité « SOCIAL » de Numeum
- RAPPEL : Hotline « SOCIAL » de Numeum
- Jours de Repos 2024 – Modalités 2 et 3
Actualité « SOCIAL » Réglementaire et Législative
- Arrêté du 30 janvier 2024 fixant le modèle de la charte du cotisant contrôlé prévue à l’article R. 243-59 du code de la sécurité sociale pour les organismes en charge du recouvrement des cotisations et contributions sociales au 1er janvier 2024
Actualité « SOCIAL » Jurisprudentielle
- Visite de reprise
- Preuve des heures supplémentaires
- Accident du travail pendant une suspension du contrat de travail
- Portabilité prévoyance et liquidation judiciaire
- Congés payés acquis pendant un arrêt maladie