Guide contractuel relatif à l'intégration d'un logiciel

Le contrat d'intégration a pour objectif d'intégrer un ou plusieurs progiciels dans l'environnement du client. 

Pour rappel, un "progiciel" désigne un logiciel standard, à la différence du "logiciel spécifique", qui désigne un logiciel réalisé pour les besoins spécifiques du client.

Ce contrat doit être mené comme une collaboration entre le prestataire et le client et s'attachera à définir le périmètre des obligations réciproques. En ce sens, les notions de synergies, d'équilibre contractuel et de volonté de bonne réalisation du projet prennent toute leur dimension.

Le succès du contrat d'intégration repose sur :

• une bonne identification de ses besoins par le client, avec l'aide de l'intégrateur;
• Une étroite et régulière collaboration des parties qui se traduit par une répartition des activités entre ces parties au cours des différentes étapes du projet:
  • Etape de conception
  • Etape de réalisation des livrables informatiques par l'intégrateur

Le présent guide apporte, avec quelques conseils, une vision assez large de la relation contractuelle entre le prestataire et le client. IL ne présente aucun caractère d'exhaustivité et n'est pas nécessairement adapté au projet d'intégration du prestataire. Il convient dont d'adapter l'exemple de contrat d'intégration proposé dans ce guide, au cas par cas, selon le projet de négociation avec le client.

Publication réservée aux adhérents de Syntec Numérique, élaborée par Maîtres Emmanuelle Nahum et François-Xavier Langlais, Cabinet Quantic Avocats (c) Syntec Numérique, février 2020.