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Lettre Social – mars 2015

2 Mar 2015
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Parution de la dernière Lettre Social

Actualité du département social de Syntec Numérique

  • Matinées « Social » – 1er Semestre 2015
  • Programme prévisionnel matinées pour le 1er semestre 2015
  • Programme prévisionnel des web-conférences 2015

Actualité de la Branche

  • Négociations dans la Branche
  • CPF : liste des certifications inscrites à l’inventaire

Actualité Réglementaire & Législative

  • Gratification des stagiaires
  • Temps partiel
  • Contrats complémentaires santé
  • Conventions de stage
  • Fonds paritaire de financement des organisations syndicales
  • Contrat de sécurisation professionnelle

Actualité Jurisprudentielle

  • Régimes complémentaires – clauses de désignation
  • Assistance des DP par les organisations syndicales
  • Dispense de préavis et levée de la clause de non-concurrence