Panorama de jurisprudence en contrats IT
Dans un monde où tout est contractualisé et longuement négocié, le contrat est omniprésent. Loi des parties, le contrat devrait contribuer à la sécurité juridique des projets et être porteur de valeur pour les contractants. L’étude de la jurisprudence récente en matière de contrats informatiques montre que cet objectif est complexe à atteindre.
Les enseignements de ces décisions permettent néanmoins de décrypter le processus de contractualisation et d’affiner la technique contractuelle pour mieux gérer les risques liés aux contrats informatiques et tendre vers cet objectif.
Eléonore Varet a présentéles décisions rendues récemment en matière de contrats informatiques dans un dialogue constant avec Stéphane Larrière qui a partagéson expérience et ses interrogations de professionnel de la négociation et de la gestion de contrats.
Les thèmes abordés étaientles suivants:
- Respect des délais
- Devoir de conseil
- Délivrance conforme
- Sous-traitance
- Contras agiles
- Licences logicielles