Lettre « social » – Mars 2020

Activité partielle Compétences Complémentaire santé Covid19 Délais de prescription Entretien professionnel Formation Formation professionnelle Journée de solidarité Jours de repos Métiers Minima conventionnels Parcours syndicaux Prévoyance Prime Macron Pro-A Télétravail

9 Mar 2020

0 minutes de lecture

Covid19 – Activité partielle – Questions – réponses : Entretien professionnel | Prime Macron 2020

ACTUALITE DU DEPARTEMENT SOCIAL DE SYNTEC NUMERIQUE

Programme prévisionnel, conférences « social » et conférences-web

ACTUALITE REGLEMENTAIRE ET LEGISLATIVE

Coronavirus | Point de situation et information

Covid19 | Utilisation des données personnelles

Prise en charge des assurés exposés au Covid19 | Circulaire CNAM

Recours à l’activité partielle | Mise en œuvre

Activité partielle | Accord de Branche

Entretien professionnel | Questions – réponses

Prime Macron 2020 | Questions/réponses

PSE ou RCC dans des établissements multiples | Direccte compétent

CDD d’usage | Taxe forfaitaire

Brexit | Période transitoire

Contribution formation et alternance | Période transitoire

Actions de formation | critères de prise en charge par l’OPCO

Journée de solidarité 2020

ACTUALITE DE LA BRANCHE/PUBLICATIONS

Revalorisation des minima conventionnels

Les négociations dans la Branche

Rapport sur la négociation dans les entreprises de la Branche en 2018

IRP | Sécurisation des parcours professionnels des acteurs du dialogue social

ProA | Accord de Branche

Formation professionnelle | Accord de Branche du 31 octobre 201

Etude Adesatt | Le télétravail

Service d’accompagnement des entreprises

Publications Syntec Numérique

Tableau de calcul des jours de repos 2020

ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE

Indemnités transactionnelles | Risque de redressement URSSAF

PSE | Ordre des licenciements

Demande d’expertise | Au niveau central ou au niveau de l’établissement ?

Licenciement | Discrimination liée à l’état de santé du salarié

POUR RAPPEL

Valeur des minima conventionnels

Dépôt des accords d’entreprise

La représentativité syndicale des salariés dans la Branche

Régime de couverture complémentaire santé pour la Branche

Handicap et emploi| Guide des bonnes pratiques

Etude ADESATT | Evolution de l’environnement juridique de travail face aux mutations technologiques

Publications Syntec Numérique

Supports de conférences

Etudes OPIIEC : Emplois, formations dans les ESN et les ICT – Impact de la transformation numérique de l’industrie sur les métiers – Portrait statistique régional de la Branche – Etudes régionales Grand Est, Occitanie, Normandie, Corse, PACA