Skip to content

Lettre « social » – Novembre 2015

5 Nov 2015
0 minutes de lecture

Parution de la dernière Lettre « Social »

Actualité du département social de Syntec Numérique

  • Matinées «Social » – Web-conférences

Actualité de la Branche

  • Négociations dans la Branche
  • Accord de Branche sur le régime complémentaire santé
  • Egalité professionnelle

Actualité Réglementaire & Législative

  • Loi Macron – L’épargne salariale
  • Aide à l’embauche d’un premier salarié – Circulaire d’instruction DGEFP
  • Quotas de stagiaires
  • Exonération applicable au titre des jeunes entreprises innovantes (JEI)

Actualité Jurisprudentielle

  • Rupture conventionnelle et prise d’acte
  • Egalité de traitement au sein d’un groupe
  • Critères d’ordre des licenciements