La Blockchain dans tous ses états : aspects juridiques et pratiques
Blockchain, blockchain : tout le monde n’a plus que ce mot là à la bouche. Derrière des effets d’annonce, les courbes de Gartner et tant d’autres articles écrits depuis maintenant plus d’un an, le terme renvoie à une réalité technique, juridique et organisationnelle encore mal appréhendée.
La technologie de la blockchain repose sur les principes suivants: une architecture décentralisée avec un registre numérique partagé, elle est sécurisée grâce aux procédés cryptographiques et les échanges s’effectuent en peer-to-peer.
Sa première application est la crypto-monnaie dénommée bitcoin; elle remonte à 2009 et elle est aujourd’hui à la 8ème place en terme d’importance des flux. Loin d’être indépendante des règles de droit des différents systèmes juridiques, la blockchain suscite de nombreuses interrogations juridiques et cette conférence juridique a été l’occasion d’aborder les points suivants:
- La loi prend-elle en compte la blockchain? En France? A l’étranger?
- Quelles sont les catégories de blockchain existantes? Pourquoi de telles différences?
- Une régulation est-elle prévue? Si oui sous quelle forme?
- Comment protéger les données à caractère personnel qui pourraient être présentes sous une forme anonymisée dans les blocs?
- Quel lien peut être établi entre le Règlement eIDAS et les règles du Code civil d’une part et la blockchain d’autre part?
- Y a-t-il des dysfonctionnements prévus?
- Comment ça marche dans la vraie vie?
- Présentation d’un exemple d’application concrète avec Aeternam.
Cette conférence était animée par Maîtres Eric Caprioli et Pascal Agostia, avocats au cabinet Caprioli & associés avec la participation d’aeternam.